Conditions générales d’utilisation
Dernière mise à jour : 1er décembre 2022
Veuillez lire attentivement les Conditions générales d'utilisation suivantes (ci-après dénommées les « Conditions ») avant d'utiliser le site Web online.noriko-sensei.com, le service d'apprentissage du japonais en ligne et les autres services (ci-après dénommés les « Services ») exploités par e-kotoba LLC (ci-après dénommée la « Société »). Les présentes Conditions générales d’utilisation s'appliquent à tous les utilisateurs (ci-après dénommés les « Utilisateurs ») qui souhaitent accéder aux services ou les utiliser, et l’Utilisateur est réputé avoir accepté les présentes conditions générales au moment où il accède aux Services et les utilise. En outre, si l'Utilisateur est mineur, le consentement d'une personne investie de l'autorité parentale est requis.
Compte personnel
1. Lors de l'achat des Services, l'Utilisateur doit enregistrer son nom, son adresse électronique, son mot de passe et d'autres informations correctes et non fausses et il est responsable du contrôle strict des informations enregistrées.
2. L’Utilisateur doit immédiatement informer la Société en cas d’une prise de connaissance d'une violation de la sécurité ou d'une utilisation non autorisée du compte.
Communication et notifications
1. La Société peut envoyer des bulletins d'information, du matériel de marketing ou de promotion et d'autres informations à l'adresse électronique enregistrée par l'Utilisateur.
2. L’Utilisateur peut choisir de ne pas recevoir tout ou partie de ces notifications en suivant les instructions fournies dans le lien de désinscription ou dans les courriers électroniques envoyés par la Société . Toutefois, vous continuerez à recevoir les communications et notifications nécessaires à la fourniture des Services.
Responsabilité de l'utilisateur
1. L'Utilisateur doit fournir son propre environnement de connexion à Internet, un environnement lui permettant de visualiser et d'imprimer des documents PDF, un ordinateur, une tablette ou un téléphone mobile avec un accès à Internet, des écouteurs, un casque, une webcam, etc. qui sont nécessaires à l’utilisation des Services.
2. Les communications et les notifications de la Société à l'Utilisateur seront effectuées par l'envoi d'un courrier électronique à l'adresse e-mail enregistrée par l'Utilisateur. Il incombe à l'Utilisateur de s'assurer qu'il est en mesure de recevoir des messages électroniques de la Société. La société ne peut être tenue responsable de tout préjudice causé par une adresse électronique incomplète enregistrée par l'Utilisateur ou du fait que l'Utilisateur n'a pas informé la Société d'un changement d'adresse électronique.
Conditions de service
1. L'Utilisateur peut utiliser les Services pendant la période de validité stipulée en s’acquittant des frais d’utilisation selon le mode de paiement stipulé par la Société.
2. La période de validité s’étend du 1er jour du mois au cours duquel le programme de cours en ligne a lieu jusqu'à 7 jours après le 12ème (dernier) cours.
3. Après que l'Utilisateur ait soumis les dates et horaires souhaitées via le formulaire de pré-inscription, la Société déterminera les dates définitives des cours et en informera l'Utilisateur par courrier électronique. Le lien contenu dans ce courrier électronique de notification permet à l'Utilisateur de s'inscrire au cours.
4. Suite à l'acceptation de cette inscription, un lien pour le paiement sera envoyé à l’Utilisateur par courrier électronique. L'achat des Services est réalisé à la réception d'une notification par courrier électronique de l'achèvement de la procédure d'achat, qui est envoyée par la Société après le paiement des frais d’utilisation. Il incombe à l'Utilisateur de conserver convenablement le courrier électronique de notification.
5. Les candidatures au programme de cours en ligne seront closes lorsque le nombre de candidats aura atteint la capacité maximale.
6. Le nombre minimum de candidats requis pour ouvrir un programme de cours en ligne est de trois, faute de quoi les cours peuvent être reportés ou annulés.
7. Aucun remboursement ne sera effectué si le cours est interrompu en raison d'un problème émanant de l'Utilisateur (problème de santé, fonctionnement défectueux des équipements de communication, échec de la communication, etc.) après que le cours en ligne via Zoom ait commencé. Si le cours est interrompu pendant plus de 5 minutes en raison d'un problème émanant de la Société (problème de santé de l’enseignant, fonctionnement défectueux des équipements de communication mis en place par la Société, etc.), un cours de remplacement sera reprogrammé.
8. Si les Services (y compris les cours en ligne) sont indisponibles en raison de problèmes non imputables à la Société (catastrophes naturelles, coupures de courant, problèmes de communication, etc.), aucun remboursement ne sera effectué. Dans ce cas, un cours de remplacement peut être reprogrammé.
9. Si l'Utilisateur ne peut pas participer au cours en ligne en raison de circonstances qui lui sont propres (problème de santé, mauvaise compréhension de la date et de l'heure du cours, indisponibilité, etc.), aucun remboursement ne sera effectué pour cette partie du cours.
10. Si un Utilisateur qui ne peut pas assister au cours en fait la demande au plus tard la veille du cours, le cours en ligne sera enregistré et l'enregistrement sera mis à la disposition de cet Utilisateur pendant une période limitée.
11. Un ou une enseignant(e) pourrait assister aux cours en ligne en tant qu’observateur à des fins de formation.
Annulation et remboursements
1. Après avoir effectué l'achat d'un programme de cours en ligne, l’Utilisateur peut annuler l’achat jusqu'à 24 heures après le premier cours en ligne. Dans ce cas, le prix du programme sera intégralement remboursé au taux de change en vigueur au moment du remboursement. Toutefois, les frais de change sont à la charge de l'Utilisateur. En outre, selon la carte de crédit ou la banque de l’Utilisateur, des frais supplémentaires peuvent être facturés. Veuillez vous renseigner auprès de votre société de carte de crédit ou votre banque.
2. En raison de la nature du service, il n'est pas possible d'annuler ou de changer de programme après 24 heures suivant le premier cours en ligne. En outre, aucun remboursement des frais d’utilisation ne sera effectué.
Actes interdits
Dans le cadre de l'utilisation des Services, les actes suivants sont interdits :
• Enregistrement de fausses informations
• Utilisation d'un seul compte des Services par plus d'une personne
• Permettre à toute personne autre que le titulaire du compte du service d'utiliser le compte
• Détournement et utilisation des Services à des fins commerciales
• Télécharger, enregistrer tout matériel pédagogique ou cours en ligne du Service et les divulguer ou les transmettre à un tiers
• Langage abusif ou harcèlement d'autres Utilisateurs des Services, des enseignants ou du personnel du service clientèle
• Entraver le fonctionnement des Services ou le déroulement des cours en ligne
• Tout autre comportement jugé inapproprié par la Société
Si un Utilisateur se livre à l'un des actes susmentionnés, la Société suspendra le compte de l'Utilisateur. En outre, si la Société subit des dommages, elle peut intenter une action en justice, incluant l’indemnisation des dommages.
Suspension et interruption des Services
La Société se réserve le droit d'interrompre ou de suspendre le service sans préavis pour les raisons suivantes. Dans ce cas, la Société en informera l'Utilisateur dans les plus brefs délais sur le site Web et par courrier électronique.
• Les opérations d’entretien ou de maintenance, qu’elles soient régulières ou urgentes
• Lorsque le système est surchargé en raison d'un nombre excessif d’accès ou d'autres facteurs imprévus
• Lorsqu’il est nécessaire d’assurer la sécurité des Utilisateurs
• Lorsque les services de l'opérateur de télécommunications ne sont pas assurés
• En cas de difficulté à fournir les Services en raison d'un cas de force majeure tel qu'une catastrophe naturelle, etc
• En cas de difficulté à fournir les Services en raison d'un incendie, d'une panne de courant ou d'autres accidents imprévus, ou d'une guerre, d'un conflit, d'un bouleversement, d'une émeute, d'une grève, etc.
• En cas d’impossibilité à faire fonctionner les Services en raison de lois et règlements ou de mesures fondées sur ces lois et règlements
• Dans les autres cas où la Société le juge nécessaire conformément aux clauses susmentionnées ou pour d'autres raisons inévitables.
Modification ou cessation des Services
1. La Société peut modifier le contenu et les prix des Services à tout moment sans préavis. Toutefois, les Utilisateurs qui ont déjà acquitté les Services ne se verront pas facturer la différence entre le nouveau prix et le prix initial.
2. La Société peut également mettre fin à la fourniture des Services en tout ou en partie.
Droits d'auteur, etc.
Les droits d'auteur et la propriété de tout le contenu utilisé dans les Services, y compris les marques, les logos et le matériel pédagogique, appartiennent à la Société. Ils ne peuvent être reproduits, transférés, prêtés, modifiés ou utilisés sans le consentement écrit préalable de la Société.
Clause de non-responsabilité
L'Utilisateur accepte au préalable que la Société ne soit pas tenue responsable de tous les dommages résultant de, ou liés aux aspects suivants :
• Accès non autorisé ou modification par des tiers des informations enregistrées par les Utilisateurs.
• L'efficacité de l'apprentissage, l'exactitude et la véracité des Services.
• L'efficacité, la sécurité et l'exactitude du matériel éducatif et des autres matériels d'autres sociétés présentés ou recommandés par la Société en relation avec les Services.
• L’infection par des virus ou autres dommages causés par des fichiers ou tout autre matériel reçu dans le cadre des Services.
• L'exhaustivité, l'exactitude, l'actualité, la sécurité, etc. de toutes les informations, des sites web liés, etc. fournis dans les Services.
• L'exhaustivité, l'exactitude, l'actualité et la sécurité, etc. des services de tiers utilisés dans les Services.
• Tout motif découlant de l'utilisation ou de l'incapacité de l'Utilisateur à utiliser les services en relation avec l'utilisation des Services.
Lois applicables
Les présentes Conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois en vigueur au Japon.
En outre, l’Utilisateur accepte au préalable de se soumettre à la juridiction exclusive du Tribunal de première instance de Tokyo ou du tribunal de district de Tokyo en tant que tribunal de première instance pour la résolution de tout litige entre la Société et l’Utilisateur découlant de ou en rapport avec les Services ou les présentes Conditions générales.
Modifications des Conditions générales
La Société peut modifier les présentes Conditions générales à tout moment et à sa seule discrétion. En utilisant les Services après toute modification des présentes Conditions générales, l'Utilisateur accepte les Conditions générales modifiées.
Politique de confidentialité
Date d'entrée en vigueur : 1er décembre 2022
La société e-kotoba LLC (ci-après dénommée « la Société ») s'engage à traiter de manière appropriée les données personnelles conformément aux définitions suivantes relatives au traitement des données personnelles des utilisateurs (ci-après dénommés « les Utilisateurs ») dans le cadre des services fournis par la Société (ci-après dénommés «les Services»). En acceptant l'utilisation de cookies conformément aux conditions de la présente politique lorsque vous accédez au site Web de la Société pour la première fois, vous consentez à l’utilisation de cookies chaque fois que vous accédez au contenu.
Définition des données personnelles
Les données personnelles désignent les informations sur une personne vivante obtenues par le biais des Services, notamment le nom, la date de naissance, l'adresse, le numéro de téléphone, l'adresse électronique et toute autre information permettant d'identifier l'Utilisateur.
Collecte de données personnelles
Les types de données personnelles suivants peuvent être collectés, stockés et utilisés :
1. Les informations sur l'ordinateur, telles que l'adresse IP, la localisation géographique, le type et la version du navigateur et le système d'exploitation.
2. Les informations sur l'accès au site Web et son utilisation, telles que la source d'accès, les temps d'accès, les pages consultées et les chemins de navigation sur le site Web.
3. Les informations que vous saisissez lorsque vous vous inscrivez sur le site Web, telles que votre adresse électronique.
4. Les informations que vous saisissez lors de l'ouverture d'un compte sur le site Web, telles que le nom, le numéro de téléphone, la photo de profil, le sexe, la date de naissance, le statut relationnel (marié ou non), les intérêts et les loisirs, la formation et les expériences professionnelles.
5. Les informations telles que le nom et l'adresse électronique que vous saisissez pour vous abonner à des courriers électroniques et à des bulletins d'information.
6. Les informations que vous saisissez lorsque vous utilisez les Services du site Web.
7. Les informations générées lors de l'utilisation de ce site Web. Cela comprend des informations telles que le moment, la fréquence et les circonstances de l’utilisation.
8. Les informations relatives aux achats effectués par l'Utilisateur, aux Services utilisés ou aux transactions effectuées par l'intermédiaire du site Web. Cela comprend le nom, l'adresse, le numéro de téléphone, l'adresse électronique et les données concernant la carte de crédit.
9. Les informations postées par l’Utilisateur sur le site Web dans le but de leur publication sur l'internet. Cela comprend les noms d'Utilisateur, les photos de profil et le contenu des publications.
10. Les informations contenues dans les communications que les Utilisateurs envoient à la Société par courrier électronique ou par le site Web. Cela comprend le contenu de la communication et les métadonnées.
11. Toute autre information personnelle que l'Utilisateur transmet à la Société.
Avant qu'un Utilisateur ne divulgue à la Société les informations personnelles d'une autre personne, la Société devra obtenir le consentement de cette personne pour la divulgation et le traitement de ces informations personnelles conformément à la présente politique.
Objectifs de l'utilisation des données personnelles
La Société peut utiliser les données personnelles des utilisateurs aux fins suivantes :
1. L'administration et la gestion du site Web;
2. Fournir des Services;
3. Fournir des informations relatives aux Services ou pour prendre les contacts nécessaires à leur réalisation.
4. Vérifier l'identité de l'Utilisateur.
5. L’envoi des relevés, des factures, des avis de paiement et la réception des paiements.
6. Faire de la publicité ou promouvoir les produits de la Société et de tiers, etc.
7. L'envoi des bulletins d'information électroniques et d'autres informations.
8. La création et l’utilisation d'informations statistiques dans la mesure où les individus ne peuvent être identifiés.
9. L'analyse et le traitement des données nécessaires à l'amélioration et au nouveau développement des Services, etc. ainsi que l'acquisition de questionnaires, etc. relatifs à ceux-ci.
10. La diffusion de publicités ciblées sur la base du comportement de l'Utilisateur, son sexe, son historique d'accès au service, etc.
11. L’exercice de droits et l’exécution d'obligations en vertu des contrats, des lois, etc.
12. Assurer le service après-vente et répondre aux diverses demandes de renseignements.
13. Les fins accessoires aux fins d'utilisation susmentionnées.
Les paramètres de confidentialité peuvent être utilisés pour limiter la divulgation d'informations sur le site Web et peuvent être ajustés en utilisant les paramètres de confidentialité du site Web.
Les Utilisateurs ont également le droit de demander de ne pas utiliser leurs données personnelles à des fins publicitaires et promotionnelles. Ils reçoivent généralement une demande de consentement explicite préalable à l'utilisation de leurs données personnelles à des fins publicitaires et promotionnelles ou ont la possibilité de s’opposer à cette utilisation.
Partage des données personnelles et interdiction de les divulguer ou les fournir à des tiers
La Société fournira des données personnelles à des tiers dans les cas suivants. À l'exception de ce qui suit, les informations personnelles ne seront pas utilisées ni partagées avec des tiers au-delà du cadre nécessaire pour atteindre l'objectif d'utilisation sans le consentement préalable de l'Utilisateur.
1. Lorsque les informations personnelles sont fournies aux enseignants dans le but d'atteindre l'objectif de l'utilisation.
2. Lorsque tout ou partie du traitement des données personnelles est confié par la Société à un sous-traitant dans la mesure nécessaire à la réalisation de l'objectif d'utilisation.
3. Lorsque les données personnelles sont fournies à la suite d'une succession d'activités due à une fusion, une scission d’entreprise, un transfert d’activité ou pour toute autre raison.
4. Pour établir, exercer ou défendre les droits juridiques de la Société.
5. Lorsqu'il est nécessaire de coopérer avec un organisme d'État, une autorité locale ou une personne ou entité mandatée par celle-ci afin d’exécuter des activités prescrites par la loi, et lorsque l'obtention du consentement de l'Utilisateur est susceptible d'entraver l'exécution de ces activités.
6. Lorsqu'il existe un consentement préalable de l'Utilisateur.
7. Lorsque la mesure est nécessaire pour la protection de la vie, du corps ou des biens d'une personne et qu'il est difficile d'obtenir le consentement de l'Utilisateur.
8. Dans d’autres cas autorisés par la loi sur la protection des données personnelles et autres lois et règlements en vigueur.
Dans certains des Services et cours en ligne, le nom de l'Utilisateur participant est affiché sur l'écran du logiciel Zoom qui est utilisé. Si vous ne souhaitez pas que les autres participants connaissent votre nom, il vous incombe de prendre les mesures nécessaires, par exemple en modifiant votre « nom de participant » sur Zoom.
Communication internationale de données
1. Les données recueillies par la Société peuvent être stockées, traitées et transférées dans tous les pays dans lesquels la Société opère pour permettre d'utiliser les données conformément à la présente politique.
2. Les données collectées par la Société peuvent être transférées vers les pays suivants qui ne disposent pas de lois sur la protection des données équivalentes à celles en vigueur dans l'Espace économique européen : les États-Unis, la Russie, le Japon, la Chine et l'Inde.
3. Les informations personnelles que vous divulguez sur le site Web de la Société ou que vous soumettez pour publication sur le site Web peuvent être disponibles dans le monde entier via l'internet. La Société ne peut empêcher l'utilisation ou le mauvais usage de ces informations par des tiers.
Conservation des données personnelles
En règle générale, toutes les données personnelles sont supprimées ou rendues anonymes dans les trois ans suivant le dernier accès de l'Utilisateur au site Web. Toutefois, cela ne s'applique pas si cette mesure est nécessaire pour se conformer à des obligations légales ou pour établir, exercer ou défendre les droits légaux de la Société.
Gestion sécurisée des données personnelles
Seules les personnes autorisées traiteront les données personnelles dans le cadre nécessaire à l'exercice de leurs fonctions. En outre, la Société s’efforce de prévenir les fuites des données personnelles et les préjudices, et de les gérer de manière appropriée.
1. La Société prend des précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour éviter la perte, l'utilisation abusive ou l'altération des données personnelles des Utilisateurs.
2. Toutes les données personnelles fournies par les Utilisateurs sont stockées sur des serveurs sécurisés (protégés par un mot de passe et un pare-feu).
3. outes les transactions financières électroniques effectuées sur le site Web de la Société sont protégées par une technologie de cryptage.
4. L'Utilisateur reconnaît que la transmission d'informations via internet n'est pas intrinsèquement sécurisée et que la sécurité des données transmises via Internet ne peut être garantie par la Société.
5. Les Utilisateurs sont responsables des mots de passe qu’ils utilisent pour accéder au site Web de la Société. La Société ne demande pas le mot de passe aux Utilisateurs (sauf lors de la connexion au site Web).
Site Web externe
Le site Web de la Société contient des liens vers des sites Web de tiers. La Société n’a pas le contrôle sur les politiques et pratiques de confidentialité des tiers et n'en est pas responsable.
Utilisation des cookies
La Société utilise des cookies à des fins telles que l'authentification de votre connexion aux Services. Les cookies sont de petits fichiers de données qui peuvent contenir des identifiants anonymes. Les cookies sont envoyés au navigateur par le site Web et stockés sur l’appareil de l'Utilisateur. L'Utilisateur peut paramétrer son navigateur pour qu'il rejette tous les cookies ou qu'il l'informe de la réception d'un cookie. Toutefois, veuillez noter que si vous configurez votre navigateur pour qu'il rejette tous les cookies, vous ne serez pas en mesure d'utiliser les Services.La Société utilise également des cookies pour collecter des informations globales sur la manière dont le site Web est utilisé afin d'améliorer ses services. Ces cookies collectent des informations telles que la source d'accès, les pages visitées, les temps d'accès, la fréquence des visites, les termes de recherche, le pays, la région et (le cas échéant) la ville à partir desquels le site Web a été consulté ainsi que l'appareil utilisé.
Externalisation des activités
La Société peut externaliser une partie de ses opérations et fournir des données personnelles à la société externalisée dans la mesure nécessaire. Dans ce cas, la Société conclut un contrat avec la société externalisée concernant le traitement des données personnelles, et supervise la société externalisée de manière appropriée.
Divulgation, correction et suppression des données personnelles
La Société répondra aux demandes de divulgation, de correction et de suppression des informations personnelles conformément à la loi sur la protection des données personnelles et aux autres lois et règlements, y compris les demandes de divulgation, de correction, d'ajout, de suppression, de suspension de l'utilisation, d'effacement, de suspension de la fourniture à des tiers et de notification de la finalité de l'utilisation.
Toutefois, il se peut que la Société ne soit pas en mesure de donner suite à la demande de l’Utilisateur si celle-ci ne peut être identifiée ou ne répond pas aux exigences de la loi sur la protection des données personnelles.
Mise à jour de la politique de confidentialité
La Société peut réviser la présente politique de confidentialité pour refléter les changements dans les lois et règlements applicables aux données personnelles détenues par la Société ou en cas de besoin. Les révisions de la présente politique de confidentialité prendront effet dès leur publication sur cette page.
Demandes de renseignements
Pour toute demande de renseignements concernant la politique de confidentialité de la Société, veuillez contacter :
e-kotoba LLC
Gestionnaire des données personnelles
B.P. 167-0022
5-1-5-102 Shimoigusa, Suginami-ku, Tokyo, JAPON
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